ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL DE NOTRE DAME DE SANILHAC

Dissoute Notre-Dame-de-Sanilhac 1989-12-21
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2010-11-19.

la gestion d'oeuvres sociales du personnel mucipal de Notre Dame de Sanilhac

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Le Grand Périgueux
@

Commune & Contact

Commune

Notre-Dame-de-Sanilhac (24660)

Associations de Sanilhac

Contact

#

Identifiants

RNA
W243001846
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
305766
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 243P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.