ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENVIRONNEMENT AQUATIQUE 24

Active Trélissac 2006-12-21
M

Mission

Préserver les milieux aquatiques, de défendre et d'informer, de préserver les droits de tous ses usagers et aux difficultés qu'ils rencontrent pour accèder aux cours d'eau - surveiller les cours d'eau, de débit, d'empêcher de nuire au libre écoulement des eaux, à la protection et à la conservation des eaux superficielles et souterraines, - Intervenir, avec la permission du propriétaire des lieux, en cas d'inobservation des dispostions prévues par lé règlementation sur les conditions dans .

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Trélissac (24750)

Associations de Trélissac

Contact

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Identifiants

RNA
W243001028
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 243P

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr