COMITE DES FETES

Dissoute Brouchaud 1982-11-10
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2012-01-27.

Organisation d'activités et fêtes dont le but est le divertissement de la population de la commune de BROUCHAUD. Selon l'article 2 de la loi du 1er juillet 1901, le comité sera sans but lucratif, aucun bénéfice sera distribué. Ce dernier sera employé à l'achat de matériel ou à l'entretien des locaux mis à la disposition par la commune.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brouchaud (24210)

Associations de Brouchaud

Contact

#

Identifiants

RNA
W243000736
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
305017
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 243P

Activité

comités des fêtes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.