COMITE DES FETES Dissoute Bassilac Comités des fêtes W243000195 Créée en 1996 Cette association est dissoute depuis le 2015-12-11. Organisations de fêtes
Données officielles Sources / RNA Siège Bassilac (24330) Identifiants RNAW243000195 HIST.307846 Historique Créée le 18/03/1996, dernière déclaration le 18/02/2016 5 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 18/03/1996 Création 11/12/2015 Dissolution 18/02/2016 Dernière déclaration 18/02/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.