M
Mission
développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la régulation des prédateurs, la répression du braconnage et la gestion rationnelle du gibier vivant sur les territoires où elle possède les droits de chasse, soit par apport de membres adhérents aux présents statuts, par bail, par échange ou convention
Domaines
- chasse 👉 Dronne et Belle
@
Commune & Contact
Commune
Bussac (24350)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W242005019
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 242S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr