ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LES AMIS DE LA GAULE

Active Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert 1925-06-19
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche sur : les domaines publis et privés de l'Etat, sur les domaines public et privés des collectivités locales, sur les domaines privés des prpriétaires, sur ses propres propriétés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert (24300)

Associations de Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert

Contact

#

Identifiants

RNA
W242000705
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
57
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 242S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr