ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE - SOCIETE DE PECHE DE CORGNAC-SUR-L'ISLE ET DE SAINT-JORY-LASBLOUX

Active Corgnac-sur-l'Isle 1982-02-17
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche : sur les domaines publis et privés de l'Etat, sur les domaines publics et privés des collectivités locales, sur les domaines privés des propriétaires, sur ses propres propriétés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Corgnac-sur-l'Isle (24800)

Associations de Corgnac-sur-l'Isle

Contact

#

Identifiants

RNA
W242000703
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
834
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 242S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr