M
Mission
détenir et gérer les droits de peche sur les domaines publics et prives de l'etat ,,sur les domaines publics et privés des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires ,sur ses propres propriétés.
Domaines
- pêche 👉 Périgord-Limousin
@
Commune & Contact
Commune
Jumilhac-le-Grand (24630)Associations de Jumilhac-le-Grand
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W242000048
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
34
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 242S
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr