GROUPEMENT DE CHASSE DE FRAISSE

Active Fraisse 2023-05-10
M

Mission

de développer la concertation entre les membres du groupement , créer une alliance entre territoires voisins et contigus, de promouvoir les règles communes de gestion quantitative et qualitative des espèces grands gibiers cerf, sanglier, daim, mouflon avec un plan de chasse unique, d'étudier les modes et méthodes de chasse les plus aptes à permettre la mise en oeuvre de ces règles, ainsi que les projets d'aménagements de territoires de chasse contrôlés par ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fraisse (24130)

Associations de Fraisse

Siège INSEE

89 ROUTE DU VIEUX CHENE, 24130 FRAISSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W241006844
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924221542
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 241S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr