SOCIÉTÉ COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT-AVIT-SÉNIEUR

Active Saint-Avit-Sénieur 1946-10-14
M

Mission

la conservation du gibier et son repeuplement; sa protection et la répression du braconnage, la destruction des animaux et oiseaux nuisibles; l'organisation d'une ou plusieurs réserves sur lesquelles la chasse demeurera interdite à tous pendant au moins 3 ans

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Avit-Sénieur (24440)

Associations de Saint-Avit-Sénieur

Contact

#

Identifiants

RNA
W241006717
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
577
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 241S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr