LOU VIGNAL DE MOUMARVE Active Monmarvès Comités des fêtes W241006671 912768918 Créée en 1995 Association qui a pour but l'animation locale Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Monmarvès (24560) 24560 MONMARVES Identifiants RNAW241006671 SIREN912768918 HIST.3559 Anciennes informations Historique Créée le 28/04/1995, dernière déclaration le 15/04/2022 6 évènements 28/04/1995 Création 28/04/1995 Enregistrement INSEE 28/04/1995 Dernier évènement INSEE 24/05/1995 Publication au Journal Officiel 15/04/2022 Dernière déclaration 15/04/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.