LES AMIS DE LA NATURE ET DU RESPECT D'AUTRUI

Active Monfaucon 2022-02-01
M

Mission

la défense de la nature et du respect d'autrui. Pour une gestion de l'installation de panneaux photovoltaïques, avec des surfaces et des hauteurs dignes du respect de la nature et du bien-être des humains, et dans le respect des autres entreprises proches et de leur personnel, pour le bien-être au travail et contre le gigantisme en milieu rural, et les bruits induits indirectement. Mais aussi toutes autres nuisances graves (dépassant les normes acceptables codifiées (CF le code civil et le code de l'environnement, l'action en trouble de voisinage au titre de l'article 1240 du code civil), nuisances que pourraient générer toutes autres activités ou futures activités à venir dans le périmètre rapproché. Dénoncer toutes irrégularités et , voire , après épuisement de toutes les voies de recours consensuelles, organiser la démarche de consultation expertale et juridique et enfin la saisine judiciaire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Monfaucon (24130)

Associations de Monfaucon

Contact

#

Identifiants

RNA
W241006632
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 241S

Activité

protection de sites naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr