AMICALE DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE SAUSSIGNAC

Active Saussignac 1942-03-16
M

Mission

regrouper des propriétaires et habitants de la commune en vue de la conservation du gibier, sa protection, la répression du braconnage sous toutes ses formes, la limitation des animaux classés nuisibles, la constitution d'une ou plusieurs réserves de chasse sur lesquelles la chasse sera interdite pendant au moins trois ans, l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où la société possédera le droit de chasse par locations, cessions ou apport des sociétaires

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saussignac (24240)

Associations de Saussignac

Contact

#

Identifiants

RNA
W241006333
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1952
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 241S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr