ASSOCIATION DE COMPENSATION TERRITORIALE NEO-AQUITAINE

Active Bergerac 2017-04-11
M

Mission

préfigurer un opérateur de compensation par l'offre, gestionnaire de sites naturels compensatoires notamment au service des collectivités territoriales, sous forme de société coopérative d'intérêt collectif, dans un but de projet de territoire et développement d'une filière formation recherche action sur le sujet

Domaines

  • aide à la création d'activités économiques individuelles 👉 Bergeracoise
@

Commune & Contact

Commune

Bergerac (24100)

Associations de Bergerac

Siège INSEE

35 RUE FONBALQUINE, 24100 BERGERAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W241002915
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
830442067
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 241S

Activité

aide à la création d'activités économiques individuelles

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr