ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE SAINT CASSIEN

Active Saint-Cassien 1997-05-02
M

Mission

le repeuplement et la protection du gibier, la régulation des prédateurs, la repression du braconnage, le respect du droit de propriété et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possedera le droit de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Cassien (24540)

Associations de Saint-Cassien

Siège INSEE

24540 SAINT-CASSIEN

Contact

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Identifiants

RNA
W241002477
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
922714555
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
3898
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 241S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr