LE GOUJON TREMOLACOIS

Active Trémolat 1986-02-25
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l' Etat, de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés, participer activement à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles.....

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Trémolat (24510)

Associations de Trémolat

Contact

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Identifiants

RNA
W241001387
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2446
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 241S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr