COMITE DES FETES DE LA COMMUNE D'ISSAC

Active Issac 1966-04-07
M

Mission

l'organisation de fêtes et réjouissances dans la commune et l'exploitation à cet effet de la salle des fêtes de la commune mis à sa disposition par la municipalité selon certaines conditions particulières

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Issac (24400)

Associations de Issac

Siège INSEE

LE BOURG, 24400 ISSAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W241001305
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
942902644
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
1166
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 243P

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr