COMITE DES FETES DE BOSSET Active Bosset Comités des fêtes W241000957 Créée en 1977 Organiser les festivités de la commune de Bosset Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bosset (24130) Identifiants RNAW241000957 HIST.1737 Historique Créée le 24/11/1977, dernière déclaration le 18/06/2025 4 évènements 24/11/1977 Création 07/12/1977 Publication au Journal Officiel 18/06/2025 Dernière déclaration 02/07/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.