SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CHASSE BADEFOLS PONTOURS BOURNIQUEL

Active Pontours 1961-03-25
M

Mission

conservation du gibier et son repeuplement, sa protection et la répression du braconnage, la destruction des animaux et oiseaux nuisibles l'organisation d'une ou plusieurs réserves sur lesquelles la chasse demeurera interdite à tous pendant au moins 3 ans

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pontours (24150)

Associations de Pontours

Siège INSEE

24150 PONTOURS

Contact

#

Identifiants

RNA
W241000718
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
913754024
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
1002
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 241S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr