SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE SAINTE ALVERE

Active Sanilhac 1982-08-24
M

Mission

développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la régulation des prédateurs, la pépression du braconnage et l'exploitation rationnelle du gibier vivant sur les territoires où elle possède les droits de chasse, soit par apport des membres adhérents aux présents statuts ou par bail ou par échange

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sanilhac (24660)

Associations de Sanilhac

Contact

#

Identifiants

RNA
W241000700
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2072
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 243P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr