ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MAUZAC ET GRAND CASTANG

Active Mauzac-et-Grand-Castang 1972-07-11
M

Mission

favoriser sur son territoire le développement du gibier destruction des animaux nuisibles répression du braconnage éducation cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse aménagement d'une ou plusieurs réserves de repeuplement dont la superficie sera au moins égale au dixième de son territoire cynégétique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mauzac-et-Grand-Castang (24150)

Associations de Mauzac-et-Grand-Castang

Siège INSEE

MAIRIE, 24150 MAUZAC-ET-GRAND-CASTANG

Contact

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Identifiants

RNA
W241000670
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
781675913
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
1566
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 241S

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr