COMITE DES FETES DE FLAUGEAC Active Flaugeac Comités des fêtes W241000649 Créée en 1989 organiser des fetes dans la commune de Flaugeac Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Flaugeac (24240) Identifiants RNAW241000649 HIST.2822 Historique Créée le 28/06/1989, dernière déclaration le 10/07/2017 4 évènements 28/06/1989 Création 28/07/1989 Publication au Journal Officiel 10/07/2017 Dernière déclaration 11/07/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.