AMICALE DES DETENTEURS DU DROIT DE CHASSE DE LA COMMUNE DE STE-INNOCENCE

Active Sainte-Innocence 1979-09-20
M

Mission

le développement du gibier, sa protection, son repeulplement, la régulation des prédateurs, la repression du braconnage et l'exploitation rationnelle du gibier vivant sur les territoires ou elle possede des droits de chasse, soit par apport des membres adhérents aux présents statuts ou par bail de chasse.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Innocence (24500)

Associations de Saint-Julien-Innocence-Eulalie

Siège INSEE

LE BOURG, 24500 SAINT-JULIEN-INNOCENCE-EULALIE

Contact

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Identifiants

RNA
W241000212
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
902348044
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
1870
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 241S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr