L'O23 Active Saint-Silvain-Montaigut Défense patrimoine Monuments historiques W232006153 Créée en 2023 divertir une communauté et restaurer du patrimoine Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Silvain-Montaigut (23320) Identifiants RNAW232006153 Historique Créée le 05/06/2023, dernière déclaration le 05/06/2023 4 évènements 05/06/2023 Création 05/06/2023 Dernière déclaration 13/06/2023 Publication au Journal Officiel 13/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine / Monuments historiques Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.