ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINTE FEYRE

Active Sainte-Feyre 1971-07-10
M

Mission

favoriser sur le territoire de l'association communale, le developpement du gibier, la destrtuction des animaux nuisibles, la repression du braconnage et l'education cynegetique de ses membres dans le respect des proprietes et des recoltes.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Feyre (23000)

Associations de Sainte-Feyre

Contact

#

Identifiants

RNA
W232001793
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0232002279
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 232P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr