GROUPEMENT D'ASSAINISSEMENT DES CHATRES

Active Maisonnisses 2011-07-22
M

Mission

gérer entre habitants d'un même village une conduite de tout à l'égout

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Maisonnisses (23150)

Associations de Maisonnisses

Contact

#

Identifiants

RNA
W232001380
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 232P

Activité

pollutions, assainissement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr