COMITE DES FETES DE SAINT-DIZIER-LES-DOMAINES Active Saint-Dizier-les-Domaines Comités des fêtes W232000910 Créée en 2008 animation du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Dizier-les-Domaines (23270) Identifiants RNAW232000910 HIST.0232006008 Historique Créée le 15/04/2008, dernière déclaration le 07/03/2023 4 évènements 15/04/2008 Création 26/04/2008 Publication au Journal Officiel 07/03/2023 Dernière déclaration 06/09/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.