ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE LA CELLE-DUNOISE

Active La Celle-Dunoise 1971-07-30
M

Mission

favoriser sur le territoire de l'acca, le développement du gibier, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, l'education cynegetique de ses membres dans le respect des proprietes et des récoltes.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Celle-Dunoise (23800)

Associations de La Celle-Dunoise

Siège INSEE

MAIRIE, 23800 LA CELLE-DUNOISE

Contact

#

Identifiants

RNA
W232000570
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
502103732
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0232002299
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 232P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr