PECHATEAU DE SAINT-MARC-A-FRONGIER Active Saint-Marc-à-Frongier Pêche W231001204 Créée en 2016 pêche no kill Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Marc-à-Frongier (23200) Identifiants RNAW231001204 Historique Créée le 02/05/2016, dernière déclaration le 05/07/2018 4 évènements 02/05/2016 Création 14/05/2016 Publication au Journal Officiel 05/07/2018 Dernière déclaration 11/07/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.