COMITE DES FETES DE SAINT DOMET Active Saint-Domet Comités des fêtes W231001054 104592167 Créée en 1979 créer et organiser des événements festifs et culturels Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Saint-Domet (23190) PLACE DE LA MAIRIE, 23190 SAINT-DOMET Identifiants RNAW231001054 SIREN104592167 HIST.0231001147 Anciennes informations Historique Créée le 21/05/1979, dernière déclaration le 16/04/2026 6 évènements 21/05/1979 Création 21/05/1979 Enregistrement INSEE 21/05/1979 Dernier évènement INSEE 13/06/1979 Publication au Journal Officiel 16/04/2026 Dernière déclaration 21/04/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 16/04/2026 / Modification 16/04/2026 Modification Nouvel objet : créer et organiser des événements festifs et culturels Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.