COMICE AGRICOLE DU CANTON DE FELLETIN Active Aubusson Économie Agriculture W231000696 Créée en 1997 organiser un comice Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Aubusson (23200) Identifiants RNAW231000696 HIST.0231002023 Historique Créée le 07/07/1997, dernière déclaration le 04/12/2023 4 évènements 07/07/1997 Création 16/08/1997 Publication au Journal Officiel 04/12/2023 Dernière déclaration 04/06/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Économie / Agriculture Économie 022000conduite d'activités économiques Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.