ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE SAINT-MARTIAL-LE-VIEUX Active Saint-Martial-le-Vieux Culture Études historiques W231000478 Créée en 1989 veiller et aider à la sauvegarde du patrimoine Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martial-le-Vieux (23100) Identifiants RNAW231000478 HIST.0231001611 Historique Créée le 08/07/1989, dernière déclaration le 25/01/2010 4 évènements 08/07/1989 Création 02/08/1989 Publication au Journal Officiel 25/01/2010 Dernière déclaration 25/01/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture / Études historiques Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Études historiques 010015associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.