ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE FUSION DE BROUSSE-SERMUR

Active Sermur 1980-09-08
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux nuisibles susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire

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Commune & Contact

Commune

Sermur (23700)

Associations de Sermur

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Identifiants

RNA
W231000464
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0231001189
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-07-30
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  • Ancien titre : ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE BROUSSE-SERMUR
  • Nouveau titre : ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE FUSION DE BROUSSE-SERMUR
  • Nouvel objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en œuvre la régulation des animaux nuisibles susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 231S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr