ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT SULPICE LES CHAMPS

Active Saint-Sulpice-les-Champs 1971-08-25
M

Mission

dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique, de l'éducation cynégétique de ses membres, larégulation des animaux nuisibles....

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Sulpice-les-Champs (23480)

Associations de Saint-Sulpice-les-Champs

Contact

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Identifiants

RNA
W231000332
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0231000864
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 231S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr