GROUPEMENT DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE D'AUBUSSON Active Aubusson Organisation professionnelle W231000113 417686722 Employeuse Créée en 0001 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Aubusson (23200) 28 RUE CHATEAUFAVIER, 23200 AUBUSSON Identifiants RNAW231000113 SIREN417686722 SIRET41768672200014 Historique , dernière déclaration le 06/11/2019 4 évènements 01/12/1986 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 06/11/2019 Dernière déclaration 16/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration / Organisation professionnelle Organisation professionnelle NAF 94.12ZActivités des organisations professionnelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.