M
Mission
promouvoir les producteurs laitiers de la sica lait'sprit d'éthique ; protéger, exploiter, concéder par des licences les marques verbales laitik l'authentique et lait'sprit d'éthique, ainsi que la marque semi-figurative déposée le 31 octobre 2016 à l'inpi et enregistrée sous le numéro 4311262 et publiée au bopi le 25 novembre 2016 ;
Domaines
- groupements professionnels 👉 Loudéac Communauté - Bretagne Centre
@
Commune & Contact
Commune
Trémorel (22230)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W224011257
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 224P
Activité
groupements professionnels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr