CLUB D'APNÉE LOISIR ET SPORTIVE SAINT-BRIEUC AGGLO

Active Saint-Brieuc 2021-11-10
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Mission

pratiquer de l'éducation physique et des sports, développer et favoriser par tous moyens appropriés sur les plans sportif, artistique, culturel et scientifique, la connaissance du monde et patrimoine subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, et principalement l'apnée, ainsi que l'organisation d'événements aquatiques et subaquatiques ; l'association peut à la demande d'une association tierce mettre en place une découverte de l'apnée au sein de sa structure; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin; elle respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la F.F.E.S.S.M. et s'engage à les respecter, de même que les règlements médical et les règlements disciplinaires ainsi que les règlements des commissions, les décisions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (textes régissant les normes de sécurité et de pratique) ; elle est affiliée à la fédération Française d'Eudes et de sport Sous-Marins (F.F.E.S.S.M.) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une personne contractuellement prévue

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Brieuc (22000)

Associations de Saint-Brieuc

Siège INSEE

19 RUE DU GRAND LEJON, 22000 SAINT-BRIEUC

Contact

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Identifiants

RNA
W224010340
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
909226573
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 224P

Activité

Natation - Baignade (natation, plongée)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr