ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ECOLE NOTRE DAME DE LOURDES - O.G.E.C. ECOLE NOTRE DAME DE LOURDES Active La Motte Éducation Ecole primaire W224006177 777400128 Employeuse Créée en 1980 gestion de l'école catholique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège La Motte (22600) 1 PLACE DE L'EGLISE, 22600 LA MOTTE Identifiants RNAW224006177 SIREN777400128 SIRET77740012800016 HIST.0224004001 Anciennes informations Historique Créée le 20/03/1980, dernière déclaration le 27/01/2026 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 20/03/1980 Création 11/04/1980 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 27/01/2026 Dernière déclaration 27/01/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 21/01/2026 / Modification 21/01/2026 Modification Titre : ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT DE LA MOTTE - OGEC DE LA MOTTE devient ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ECOLE NOTRE DAME DE LOURDES - O.G.E.C. ECOLE NOTRE DAME DE LOURDES Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation / Ecole primaire Éducation 015000éducation formation Ecole primaire NAF 85.20ZEnseignement primaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Effectif salarié 3 à 5 salariés / 2024 3 à 5 salariés tranche 02Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.