COMITE DES COURSES DE CHEVAUX Active Trévé Équitation W224002933 Créée en 1986 promouvoir le sport hippique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Trévé (22600) Identifiants RNAW224002933 HIST.0224005209 Historique Créée le 30/05/1986, dernière déclaration le 01/06/2011 4 évènements 30/05/1986 Création 18/06/1986 Publication au Journal Officiel 01/06/2011 Dernière déclaration 21/07/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Équitation Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.