M
Mission
la location et la garde des terres pour l'exercice par les sociétaires du droit de chasse, le repeuplement en gibier et la destruction des animaux nuisibles, en un mot, tout ce qui concerne la chasse sur les territoires des communes de Trégueux, Saint-Brieuc, Yffiniac, Plédran, Ploufragan et Langueux
Domaines
- chasse 👉 Saint-Brieuc Armor Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Trégueux (22950)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W224002826
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0224001169
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 224P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr