ASSOCIATION DES CHASSEURS DE GIBIER D'EAU DES COTES D'ARMOR SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME (A.C.G.E. 22)

Active Beaussais-sur-Mer 1974-02-15
M

Mission

exploitation de la chasse au gibier d'eau et de greve sur les ter-ritoires ou l'association detiendra le droit de chasse,mais aussi amelioration des conditions de son exercice,preservation de la faune sauvage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Beaussais-sur-Mer (22650)

Associations de Beaussais-sur-Mer

Contact

#

Identifiants

RNA
W224002251
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0224003163
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 221S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr