M
Mission
rechercher et rassembler, dans le département des côtes d'armor, les pupilles de la nation, mineurs ou majeurs, orphelins de guerre et du devoir, qualifiés ainsi et reconnus conformément aux lois et règlements en vigueurs ; apporter aide et assistance en s'appuyant sur un statut réglementaire.
Domaines
- interventions sociales 👉 Saint-Brieuc Armor Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Brieuc Cédex 1 (22023)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W224001418
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0224010013
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 224P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
interventions sociales
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr