L'INDEPENDANTE DE LA PRENESSAYE Active La Prénessaye Chasse W224001046 Créée en 1963 protection du gibier et des recoltes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Prénessaye (22210) Identifiants RNAW224001046 HIST.0224002198 Historique Créée le 29/07/1963, dernière déclaration le 12/06/2023 4 évènements 29/07/1963 Création 04/08/1963 Publication au Journal Officiel 12/06/2023 Dernière déclaration 13/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.