BIEN VIVRE A LA MOTTE Active La Motte Animation quartier W224000878 Créée en 2009 défendre les droits des riverains Contact EMAIL...@free.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège La Motte (22600) Identifiants RNAW224000878 Historique Créée le 27/04/2009, dernière déclaration le 27/04/2009 4 évènements 27/04/2009 Création 27/04/2009 Dernière déclaration 09/05/2009 Publication au Journal Officiel 05/06/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.