ASSOCIATION SPORTIVE DE LA POLICE DE SAINT-BRIEUC Active Saint-Brieuc Gymnastique Multisports scolaire W224000031 Créée en 1945 Pratique de tous les sports et education physique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Brieuc (22000) Identifiants RNAW224000031 HIST.0224000661 Historique Créée le 20/10/1945, dernière déclaration le 10/09/2008 4 évènements 20/10/1945 Création 01/11/1945 Publication au Journal Officiel 10/09/2008 Dernière déclaration 15/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gymnastique / Multisports scolaire Gymnastique 011105Gymnastique (gymnastique, gymnastique d'entretien, éducation physique, yoga), aérobic Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.