CONSEIL FRANCAIS D'HERALDIQUE

Activité

Projet porté

conseiller et guider les candidats aux armoiries, afin qu'ils respectent les règles de l'héraldique ; informer dans la mesure du possible les candidats des risques d'usurpation sans que toutefois le conseil français d'héraldique puisse être tenu pour responsable si une telle usurpation devait se produire car son rôle se limite à conseiller les candidats dans la limite des connaissances de ses membres ; regrouper les activités héraldiques régionales et permettre que chaque région puisse avoir, dans ce domaine, une représentation nationale ; conserver une trace des créations d'armoiries qui lui seront soumises sur un registre en double exemplaire, accessible à tout amateur d'héraldique ; même si ce registre n'a pas de valeur officielle, il permettra de constituer un armorial contemporain et de guider les futures recherches

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 04/12/1984 - Création de l'association
• 31/12/1984 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 02/09/2021 - Dernière déclaration en date de l'association
• 02/11/2021 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W223001601

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0223002354

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 223S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun