M
Mission
exercice de la chasse sur le territoire de la commune de Pleumeur Bodou, sa réglementation, sa garderie, la répression du braconnage, la destruction des animaux nuisibles, la protection des propriétés et des récoltes
Domaines
- chasse 👉 Lannion-Trégor Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Pleumeur-Bodou (22560)Associations de Pleumeur-Bodou
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W223001361
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0223000992
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 223S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr