M
Mission
dynamiser le tissu rural en vivant en propriété d'usage
Domaines
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Commune & Contact
Commune
Pont-Melvez (22390)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W222006657
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
Journal Officiel
Création
2026-05-07
A
Administratif
Forme juridique
Nature : ()
Groupement : ()
Gestion :
Activité
logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr