COMITE DES FETES DE PEMPINOD Active Bourbriac Amicales laïques W222006111 924799646 Créée en 1976 organisationdes fetes quartier de pempinod en bourbriac. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bourbriac (22390) 22390 BOURBRIAC Identifiants RNAW222006111 SIREN924799646 HIST.0222001154 Anciennes informations Historique Créée le 15/07/1976, dernière déclaration le 31/07/2023 6 évènements 15/07/1976 Création 15/07/1976 Enregistrement INSEE 15/07/1976 Dernier évènement INSEE 24/08/1976 Publication au Journal Officiel 31/07/2023 Dernière déclaration 31/07/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Amicales laïques Amicales laïques 002010amicales laïques Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.