Mission
cette association a pour objet d'entreprendre toutes études et recherches relatives aux activités culturelles et traditionnelles en dehors de toute préoccupation politique ou religieuse au bénéfice de ses membres ; pour défendre l'association, le conseil d'administration prévu à l'article 13 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir en justice devant les instances judiciaires ou administratives par délibération spéciale ;
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Saint-Brieuc Armor Agglomération
Commune & Contact
Commune
Saint-Brieuc (22000)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 224P
Activité
comités de défense du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr